Prestations en vigueur en date du 01 / 09 / 2009.

Les taux de remboursements sont exprimés en % du Tarif de Convention (TC) ou de la Base du Remboursement (BR), y compris le remboursement du régime obligatoire. Ces remboursements sont complétés par un montant maximum par assuré, par année d'assurance.

La participation forfaitaire, les consultations et les actes de biologie, les franchises médicales portant sur les médicaments, les transports sanitaires et les actes paramédicaux appliqués par la Sécurité Sociale, ne sont pas pris en charge au titre de ce contrat. En cas de sortie du parcours de soins, la majoration du Ticket Modérateur n’est pas remboursée ainsi que la franchise sur les dépassements d'honoraires.

• (1) contrat non responsable.
• (2) Pas de limitation sur les courts séjours, limitation à 90 jours sur les moyens séjours, les longs séjours sont exclus.
• (3) Pharmacie prescrite non prise en charge : pilules micro-dosées, patchs anti-tabac, vaccins.
• (4) médecine douce : ostéopathe, chiropracteur, acupuncteur, podologue.
• (5) Le bonus s’acquiert uniquement pour les adultes. Une fois acquis et non utilisé, le forfait est valable jusqu’à consommation.